Plan Local d'Urbanisme

Découvrir le Plan Local d'Urbanisme de Pins-Justaret

Le Conseil Municipal de Pins-Justaret a approuvé le 31 Janvier 2013 le Plan Local d'Urbanisme (PLU), document d'urbanisme, de planification et d'aménagement fixant les règles générales d'utilisation du territoire de la commune.

• Le plan de zonage

  • Télécharger le fichier «Plan de zonage.pdf» (3.3 MB)
  • Télécharger le fichier «Plan de zonage est.pdf» (8.7 MB)
  • Télécharger le fichier «Plan de zonage ouest.pdf» (8.5 MB)

• Le règlement

  • Télécharger le fichier «Règlement.pdf» (3.8 MB)

• Les annexes

  • Télécharger le fichier «Annexe 1- Réseau d'eau potable.pdf» (665.8 KB)
  • Télécharger le fichier «Annexe 2- Réseau d'électricité.pdf» (2.2 MB)
  • Télécharger le fichier «Annexe 3- Réseau de gaz.pdf» (653.4 KB)
  • Télécharger le fichier «Annexe 4- Réseau des eaux usées.pdf» (8.5 MB)
  • Télécharger le fichier «Annexe 5- Réseau des eaux pluviales.pdf» (661.7 KB)
  • Télécharger le fichier «Annexe 6- Servitudes.pdf» (2 MB)
  • Télécharger le fichier «Annexe 7- Réglement des servitudes.pdf» (8.2 MB)
  • Télécharger le fichier «Annexe 8- Notices sanitaires.pdf» (4.3 MB)

• Le Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

  • Télécharger le fichier «PADD.pdf» (1.6 MB)
  • Télécharger le fichier «Carte des risques et autres servitudes.pdf» (2 MB)

• Le rapport de présentation

  • Télécharger le fichier «Rapport de présentation 1.pdf» (5.4 MB)
  • Télécharger le fichier «Rapport de présentation 2.pdf» (1.9 MB)
  • Télécharger le fichier «Rapport de présentation 3.pdf» (5.5 MB)

• Les orientations d'aménagement

  • Télécharger le fichier «Orientations d'aménagement.pdf» (6.7 MB)