Découvrir le Plan Local d'Urbanisme de Pins-Justaret
Le Conseil Municipal de Pins-Justaret a approuvé le 31 Janvier 2013 le Plan Local d'Urbanisme (PLU), document d'urbanisme, de planification et d'aménagement fixant les règles générales d'utilisation du territoire de la commune.
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Le plan de zonage
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Le règlement
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Les annexes
- Télécharger le fichier «Annexe 1- Réseau d'eau potable.pdf» (665.8 KB)
- Télécharger le fichier «Annexe 2- Réseau d'électricité.pdf» (2.2 MB)
- Télécharger le fichier «Annexe 3- Réseau de gaz.pdf» (653.4 KB)
- Télécharger le fichier «Annexe 4- Réseau des eaux usées.pdf» (8.5 MB)
- Télécharger le fichier «Annexe 5- Réseau des eaux pluviales.pdf» (661.7 KB)
- Télécharger le fichier «Annexe 6- Servitudes.pdf» (2 MB)
- Télécharger le fichier «Annexe 7- Réglement des servitudes.pdf» (8.2 MB)
- Télécharger le fichier «Annexe 8- Notices sanitaires.pdf» (4.3 MB)
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Le Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
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Le rapport de présentation
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Les orientations d'aménagement