PLU : Plan Local d'Urbanisme

Découvrir le Plan Local d'Urbanisme de Pins-Justaret

Le Conseil Municipal de Pins-Justaret a approuvé le 25 Février 2020 le Plan Local d'Urbanisme (PLU), document d'urbanisme, de planification et d'aménagement fixant les règles générales d'utilisation du territoire de la commune.

INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES 

• Délibérations : Prescription de la révision et débat sur le PADD .pdf
• Porter à connaissance de l'Etat .pdf
• Délibération: Approbation .pdf
• Bilan de la concertation pdf
• Avis des Personnes Publiques Associées pdf
• Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur pdf

RAPPORTS DE PRÉSENTATION

• Rapport de présentation .pdf
• Capacité_Urbanisation_.pdf

PROJET AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

• PADD.pdf

ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

• OAP.pdf

RÈGLEMENT

• pièces écrites

  • Pièces Ecrites.pdf

  • Annexe_1_EPP.pdf

  • Annexe_2_Charte_Arbre.pdf

  • Assainissement_Pluvial.pdf

• pièces graphiques

  • Pièces Graphiques.pdf

ANNEXES SANITAIRES 

• alimentation en eau potable

  • Eau_Potable_Note.pdf

  • Eau_Potable_Plan_Réseaux.pdf

• assainissement

  •  Assainissement_Plan_Réseaux_EU.pdf
  • Note_Assainissement_Pluvial.pdf

• note sur la collecte des déchets

  • Collecte_Déchets.pdf

SERVITUDES ET CONTRAINTES 

• Liste_Servitudes.pdf
• Plan_Servitudes.pdf
• PPRI règlement lien: Plan de Prévention des Risques
• PPRI_Zonage.pdf
• Classement_Sonore.pdf
• Droit de préemption urbain.pdf