PDF

Envoyer par mail

Envoyer par mail


Séparés par des virgules

PLAN LOCAL D'URBANISME

Découvrir le Plan Local d'Urbanisme de Pins-Justaret

Le Conseil Municipal de Pins-Justaret a approuvé le 25 Février 2020 le Plan Local d'Urbanisme (PLU), document d'urbanisme, de planification et d'aménagement fixant les règles générales d'utilisation du territoire de la commune.

 

VOUS POUVEZ RETROUVER LA 1ere MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME EN DATE DU 04/10/2021 CI-DESSOUS

Télécharger le fichier «99_AR-031-213104219-20210929-ARR2021_09_11-AR-1-1_1.pdf» (344.6 Ko)

 

INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES 

RAPPORTS DE PRÉSENTATION

PROJET AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

RÈGLEMENT

ANNEXES SANITAIRES 

SERVITUDES ET CONTRAINTES