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| Arrêtés du Maire |
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| Vous trouverez ci-dessous les différents arrêtés du Maire que proposent la Mairie de Pins Justaret. Vous pouvez consultez ses différentes informations en cliquant sur l'icone loupe. |
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 Tous les arrêtés |
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| [16-09-2010] |
Arrêté municipal portant règlementation de l'utilisation de l'aire de jeux place René Loubet |
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| [12-12-2006] |
Arrêté municipal portant réglementation provisoire de la circulation sur les voies en agglomération et sur les voies communales |
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Arrêté municipal portant réglementation provisoire de la circulation sur les voies en agglomération et sur les voies communales sur le territoire de la commune pour les chantiers routiers effectués ou contrôlés par les services municipaux, par les services de la DDE, ou par des services publics et des concessionnaires ou leurs entreprises. |
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