Découvrir le Plan Local d'Urbanisme de Pins-Justaret
Le PLU opposable est consultable sur le site https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ . Une fois sur la page d’accueil, saisir le nom de la commune dans le champ de recherche puis naviguez sur le site pour effectuer vos recherches.
Le PLU sera mis en ligne sur ce site d’ici quelques jours.
LA 1ere MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME :
Le rapport du commissaire enquêteur :
Télécharger le fichier «rapport commissaire enquêteur.pdf» (555 Ko)
Les conclusions du Commissaire enquêteur :
Télécharger le fichier «conclusions commissaire enquêteur.pdf» (405.7 Ko)
Les annexes du rapport du commissaire enquêteur
Télécharger le fichier «annexes rapport.pdf» (3.1 Mo)
La Notice Explicative :
Télécharger le fichier «1_NOTICE EXPLICATIVE (4).pdf» (4.2 Mo)
Les OAP :
Télécharger le fichier «2_OAP (3).pdf» (5.6 Mo)
l'avis de l'autorité environnementale :
Télécharger le fichier «0.3_AVIS MRAE.pdf» (456.9 Ko)
Télécharger le fichier «Arrêté prescrivant la 1ère modification du PLU (04/10/2021)»
Téléchargez l'arrêté prescrivant l'enquête publique du 22 juin 2022 au 22 juillet 2022.
Le Conseil Municipal de Pins-Justaret a approuvé le 25 Février 2020 le Plan Local d'Urbanisme (PLU), document d'urbanisme, de planification et d'aménagement fixant les règles générales d'utilisation du territoire de la commune.
INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES
- Délibérations : Prescription de la révision et débat sur le PADD .pdf
- Porter à connaissance de l'Etat .pdf
- Délibération: Approbation .pdf
- Bilan de la concertation pdf
- Avis des Personnes Publiques Associées pdf
- Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur pdf
RAPPORTS DE PRÉSENTATION
PROJET AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
RÈGLEMENT
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pièces écrites
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pièces graphiques
ANNEXES SANITAIRES
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alimentation en eau potable
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note sur la collecte des déchets
SERVITUDES ET CONTRAINTES
- Liste_Servitudes.pdf
- Plan_Servitudes.pdf
- PPRI règlement lien: Plan de Prévention des Risques
- PPRI_Zonage.pdf
- Classement_Sonore.pdf
- Droit de préemption urbain.pdf