Découvrir le Plan Local d'Urbanisme de Pins-Justaret
Le Conseil Municipal de Pins-Justaret a approuvé le 25 Février 2020 le Plan Local d'Urbanisme (PLU), document d'urbanisme, de planification et d'aménagement fixant les règles générales d'utilisation du territoire de la commune.
La première modification du P.L.U a été approuvée le 09 novembre 2022.
La 1ère modification simplifiée du PLU a été prescrite par arrêté du Maire n° 2024-04-AGP en date du 30 avril 2024
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Modification N°1 - Approuvée le 09 novembre 2022
opposable et applicable
1. INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES
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2. NOTICE EXPLICATIVE
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3. REGLEMENT PIECES GRAPHIQUES
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4. REGLEMENT PIECES ECRITES
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5. OAP
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P.L.U (1ère révision) approuvé le 25 février 2020
1. RAPPORTS DE PRESENTATION
2. PROJET AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
ANNEXES SANITAIRES
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alimentation en eau potable
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note sur la collecte des déchets
SERVITUDES ET CONTRAINTES
- Liste_Servitudes.pdf
- Plan_Servitudes.pdf
- PPRI règlement lien: Plan de Prévention des Risques
- PPRI_Zonage.pdf
- Classement_Sonore.pdf
- Droit de préemption urbain.pdf