Les décisions du Maire

2023

Décision 2023-27 portant demande de subvention au Conseil Départemental pour la fourniture de LED pour changer les éclairages de la MJA (mise en ligne le 25/05/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-27 exécutoire.pdf» (423.3 Ko) 

Décision 2023-26 portant réalisation d'un emprunt auprès de l'AFL (mise en ligne le 22/05/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-26 exécutoire.pdf» (541 Ko)

Décision 2023-25 portant demande de subvention au Conseil Départemental pour l'acquisition d'un peigne à gazon pour les terrains de sports (mise en ligne le 28/04/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-25 exécutoire.pdf» (420 Ko)

Décision 2023-24 portant demande de subvention au Conseil Départemental pour la mise en place de panneaux d'informations touristiques (mise en ligne 27/04/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-24 exécutoire.pdf» (417.9 Ko)

Décision 2023-23 portant demande de subvention au Conseil Départemental pour l'isolation végétale au groupe scolaire Jean Jaurès 2 (mise en ligne le 27/04/2023) Télécharger le fichier «DEC 2022-23 exécutoire.pdf» (420.1 Ko)

Décision 2023-22 portant demande de subvention au Conseil Départemental pour la rénovation de l'entrée de la Mairie (mise en ligne 27/05/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-22 exécutoire.pdf» (413.9 Ko)

Décision 2023-21 portant demande de subvention au Conseil Départemental pour la fourniture d'un serveur pour les services municipaux (mise en ligne le 26/04/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-21 exécutoire.pdf» (423.3 Ko)

Décision 2023-20 portant demande de subvention au Conseil Départemental 31 pour la fourniture de tableaux numériques pour l'école maternelle jean Jaurès (mise en ligne le 26/04/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-20 exécutoire.pdf» (426.4 Ko)

Décision 2023-19 portant demande de subvention au Conseil Départemental pour l'actualisation des travaux de construction d'un centre de loisirs ALAE/ALSH (mise en ligne 25/04/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-19 exécutoire.pdf» (793.9 Ko)

Décision 2023-18 portant demande de subvention au Conseil Départemental pour la nouvelle aire de jeux de l'école maternelle Jean Jaurès (mise en ligne le 25/04/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-18 exécutoire.pdf» (422.8 Ko)

Décision 2023-17 marchés publics de travaux pour la construction d'un centre de loisirs ALAE/ALSH (mise en ligne 25/04/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-17 exécutoire.pdf» (771.5 Ko)

Décision 2023-16 portant avenant 1 au contrat pur la maintenance du logiciel de gestion du cimetière avec 3D Ouest (mise en ligne le 13/03/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-16 exécutoire.pdf» (417.3 Ko)

Décision 2023-15 portant avenant 1 au contrat pour la maintenance du logiciel de gestion des salles avec 3D Ouest (mise en ligne le 10/03/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-15 exécutoire.pdf» (417 Ko)

Décision 2023-14 portant contrat de service pour le logiciel Smart Police avec la société EDICIA (mise en ligne le 06/03/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-14 exécutoire.pdf» (404.8 Ko)

Décision 2023-13 portant avenant 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un accueil de loisirs (mise en ligne le 06/03/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-13 exécutoire.pdf» (442 Ko)

Décision n° 2023-12 portant demande d'attribution de subvention au titre du FIPD 2023 pour la vidéoprotection (mise en ligne le 15/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-12 exécutoire.pdf» (483.9 Ko)

Décision n° 2023-11 portant renouvellement de l'adhésion à l'association des petites villes de France mise en ligne le 15/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-11 exécutoire.pdf» (421.6 Ko)

Décision n°2023-10 portant renouvellement de l'adhésion de la Commune à l'association Rallumons l'Etoile (mise en ligne le 13/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-10 exécutoire.pdf» (422.6 Ko)

Décision n°2023-09 portant renouvellement de l'adhésion  de la commune à l'association Société du Patrimoine du Muretain (mise en ligne le 08/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-09 exécutoire.pdf» (416.9 Ko)

Décision n° 2023-08 portant renouvellement de l'adhésion de la Commune à l'association Arbres et paysages d'Autan (mise en ligne le 08/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-08 exécutoire.pdf» (422.5 Ko)

Décision n° 2023-07 portant renouvellement de l'adhésion de la Commune à l'association Fondation du Patrimoine (mise en ligne le 08/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-07 exécutoire.pdf» (417.9 Ko)

Décision n° 2023-06 portant avenant pour la maintenance des ascenseurs de la Mairie et de la Maison des Jeunes et des Associations (mise en ligne le 08/07/2023) ) Télécharger le fichier «DEC 2023-06 exécutoire.pdf» (411.4 Ko)

Décision n° 2023-05 portant renouvellement de l'adhésion de la Commune à l'association CUAMP (mise en ligne le 07/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-05 exécutire.pdf» (411.1 Ko)

Décision n° 2023-04 portant renouvellement de l'adhésion de la  Commune à l'Association des Archivistes Français (mise en ligne le 07/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2023-04 exécutoire.pdf» (420.3 Ko)

Décision n° 2023-03 portant renouvellement de l'adhésion de la Commune à l'association Occitanie Livres et Lecture (mise en ligne le 07/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2022-03 exécutoire.pdf» (422.3 Ko)

Décision n° 2023-02 portant renouvellement de l'adhésion de la commune à l'Association des maires de France 31 (mise en ligne le 07/02/2023) Télécharger le fichier «DEC 2022-02 exécutoire.pdf» (405.6 Ko)

Décision n°2023-01 portant conventions de formations diverses PREVENSCOP Télécharger le fichier «DEC 2023-01 exécutire.pdf» (414.4 Ko)