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2023

Décision n°2023-01 portant conventions de formations diverses PREVENSCOP Télécharger le fichier «DEC 2023-01 exécutire.pdf» (414.4 Ko)

2022

Décision  2022-56 portant demande de subvention au titre de la DETR 2023 pour les travaux des locaux des ALAE au Groupe scolaire Jean Jaurès (publiée le 28/12/2022) Télécharger le fichier «DEC 2022-56 exécutoire.pdf» (755.5 Ko)
Décision 2022-55 portant contrat de vérifications diverses avec la société Prévenscop (publiée le 28/12/2022) Télécharger le fichier «DEC 2022-55 exécutoire.pdf» (413.7 Ko)
Décision2022-54 portant convention avec la société Recyclivre (publiée le 28/12/2022)  Télécharger le fichier «DEC 2022-54 exécutoire.pdf» (472.2 Ko)
Décision n°2022-53 portant convention d'occupation précaire d'un local avec M Douat (publié le 10/11/2022)
Décision n°2022-52 recours de M. Laurent LASCARAY contre le permis de construire n°03142121Z0028 (publié le 10/11/2022)
Décision n°2022-51 portant renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association Nature en Occitanie (publié le 25/10/2022)
Décision n°2022-50 portant renouvellement de l'adhésion de la commune à la Fondation du Patrimoine (publié le 20/10/2022)
Décision n°2022-49 portant renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association ConfluenceS (publié le 19/10/2022)
Décision n°2022-48 portant approbation et autorisation de signer le bail du logement communal situé 11 Avenue de Toulouse (publié le 14/10/2022)
Décision n°2022-47 portant avenant au contrat de coordination SPS-ALAE Groupe Scolaire Jean Jaurès (publié le 29/09/2022)
Décision n°2022-46 portant avenant au contrat prestation de contrôle technique - ALAE Groupe Scolaire Jean Jaurès (publié le 29/09/2022)
Décision n°2022-45 Portant mandat de location simple appartement du 11 avenue de Toulouse (publié le 20/09/2022)