Les arrêtés temporaires
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Les arrêtés temporaires
2023
Arrêté n° 2023-09-AGT-portant règlementation temporaire de la circulation avenue de la gare
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rrêté n° 2023-08-AGT-portant autorisation d'occupation du domaine public place du château et Avenue de Villate
Télécharger le fichier «Arrêté n° 2023-08-AGT-portant autorisation d'occupation du domaine public-BSO.pdf» (311.9 Ko)
Arrêté n° 2023-07-AGT portant règlementation temporaire de la circulation Rue Ste Barbe
Télécharger le fichier «2023-07-AGT- annulant et remplaçant l'arrêté n° 2023-06-AGT-portant règlementation temporaire de la circulation-rue ste barbe-BSO.pdf» (216.7 Ko)
Arrêté n° 2023-06-AGT-portant règlementation temporaire de la circulation Rue Ste Barbe
Télécharger le fichier «Arrêté n° 2023-06-AGT-portant règlementation temporaire de la circulation rue Ste Barbe-BSO.pdf» (230.4 Ko)
Arrêté n° 2023-05-AGT- interdiction utilisation du terrain de football
Télécharger le fichier «2023-05-AGT interdiction utilisation terrain de football.pdf» (217.1 Ko)
Arrêté n° 2023-04-AGT-autorisant l'ouverture de débit de boissons temporaires lors de manifestations publiques
Télécharger le fichier «ARRETE N° 2023-04-AGT-DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES.doc Poker 2023-04-AGT 1 sur 5.pdf» (229 Ko)
Arrêté n° 2023-03-AGT portant règlementation temporaire de la circulation Rue de la Bourdasse
Télécharger le fichier «2023-03-AGT-portant règlementation temporaire de la circulation Rue de la Bourdasse-Inauguration.pdf» (217.4 Ko)
Arrêté n° 2023-02-AGT interdisant l'utilisation des terrains de football
Télécharger le fichier «2023-02-AGT interdiction utilisation terrain de football.pdf» (217.7 Ko)
Arrêté n° 2023-01-AGT interdisant l'utilisation des terrains de football
Télécharger le fichier «2023-01-AGT-interdiction utilisation terrains de football.pdf» (216.3 Ko)
2022
Arrêté n° 2022-145-AGT portant règlementation temporaire de la circulation des véhicules de + de 3.5 Tonnes Rue de la Bourdasse
Télécharger le fichier «2022-145-AGT-portant règlementation temporaire de la circulation des véhicules de +de 3.5 Tonnes rue de la Bourdasse.pdf» (240.1 Ko)
Arrêté n° 2022-144-AGT portant prolongation de l'arrêté 2022-132-AGT règlementant temporairement la circulation rue de la Bourdasse
Télécharger le fichier «2022-144-AGT.pdf» (203.8 Ko)
Arrêté n° 2022-143-AGT autorisant l'ouverture de débit de boissons temporaires
Télécharger le fichier «ARRETE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES.doc ACG 2022-143 AGT 3 sur 5.pdf» (228.1 Ko)
Arrêté n° 2022-142-AGT autorisant l'ouverture de débit de boissons temporaires
Télécharger le fichier «ARRETE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES.doc Poker 2022-142 AGT 4 sur 5.pdf» (228.8 Ko)
Arrêté n° 2022-141-AGT portant règlementation de la circulation et du stationnement Impasse du Château
Télécharger le fichier «2022-141-AGT-règlementant le stationnement impasse du château-pose du panneau lumineux LUMIPLAN.pdf» (242.6 Ko)
Arrêté N° 2022-140-AGT portant règlementation temporaire de la circulation Impasse Pédenau
Télécharger le fichier «2022-140-AGT-portant règlementation temporaire de la circulation-Impasse Pédenau-Ets STAT.pdf» (200.2 Ko)
Arrêté N° 2022-139-AGT portant règlementation temporaire de la circulation rue de la Bourdasse
Télécharger le fichier «2022-139-AGT-portant règlementation temporaire de la circulation-Rue de la Bourdasse-croisette-église-RAZEL BEC.pdf» (238.1 Ko)
Arrêté N° 2022-138-AGT portant règlementation temporaire de la circulation route de Lézat
Télécharger le fichier «2022-138-AGT-portant modification de l'arrêté n° 2022-130-AGT-règlementation temporaire de la circulation 38 route de Lézat-BOUYGUES MIDI-PYRENEES.pdf» (229.1 Ko)
ARRETE N° 2022-137-AGT portant règlementation du stationnement et de la circulation Place René Loubet-Marché de Noël
Télécharger le fichier «2022-137-AGT-portant règlementation de la circulation Place René Loubet-Marché de Noël.pdf» (289.4 Ko)
ARRETE N° 2022-136-AGT interdisant l'utilisation des terrains de football
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ARRETE N° 2022-135-AGT portant règlementation temporaire de la circulation Rue Sainte Barbe
Télécharger le fichier «2022-135-AGT-portant règlementation temporaire de la circulation-Rue Sainte Barbe-STAT.pdf» (286.1 Ko)
ARRETE N° 2022-134-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-133-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-132-AGT-PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE N° 2022-92-AGT REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION Rue de la Bourdasse
ARRETE N° 2022-131-AGT-PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION impasse Pédenau
ARRETE N° 2022-130-AGT PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION Route de Lézat
ARRETE N° 2022-129-AGT PORTANT PROLONGATION DE L'ARRETE N°2022-58-AGT REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-128-AGT PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-127-AGT PORTANT INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
ARRETE N° 2022-126-AGT PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N° 2022-125-AGT PORTANT DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL 2023
ARRETE N° 2022-124-AGT AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N° 2022-123-AGT AUTORISANT L’OCCUPATION TEMPORAIRE D'UN ESPACE PUBLIC
ARRETE N° 2022-122-AGT PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-121-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-120-AGT REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-119-AGT AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N° 2022-118-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-117-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-116-AGT PORTANT PROLONGATION DE LA REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-115-AGT INTERDISANT L’UTILISATION DES TERRAINS DE FOOTBALL
ARRETE N° 2022-114-AGT PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION Place René Loubet
ARRETE N° 2022-113-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-112-AGT AUTORISANT LOTERIE A L'ASSOCIATION APPV
ARRETE N° 2022-111-AGT PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PLACE RENÉ LOUBET - VIDE-GRENIERS 2 OCTOBRE 2022
ARRETE N° 2022-109-AGT AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N° 2022-108-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-107-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-106-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-105-AGT REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION
ARRETE N°2022-104-AGT PORTANT PROLONGATION DE L’ARRETE N°2022-58-AGT REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-103-AGT PORTANT MODIFICATION DE L’ARRETE N° 2022-102-AGT INTERDISANT L’UTILISATION DES TERRAINS DE FOOTBALL
ARRETE N° 2022-102-AGT INTERDISANT L’UTILISATION DES TERRAINS DE FOOTBALL
ARRETE N° 2022-101-AGT AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N° 2022-100-AGT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-99-AGT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-98-AGT AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N°2022-97-AGT PORTANT AUTORISATION D’INSTALLATION D’UNE GRUE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX ET DE SURVOL DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N° 2022-96-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-95-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-94-AGT AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N° 2022-93-AGT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
ARRETE N° 2022-92-AGT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION Ent. RAZEL-BEC
ARRETE N° 2022-91-AGT PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
ARRETE N° 2022-90-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-89-AGT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ARRETE N°2022-88-AGT PORTANT PROLONGATION DE L’ARRETE N°2022-38-AGT AUTORISANT L’OCCUPATION D’UN ESPACE VERT PUBLIC
ARRETE N°2022-87-AGT PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION D’UN ESPACE PUBLIC
ARRETE N° 2022-86-AGT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-85-AGT PORTANT PROLONGATION DE L’ARRETE N° 2022-50-AGT
ARRETE N° 2022-84-AGT PORTANT INTERDICTION DE STATIONNER ET DE CIRCULER
ARRETE DE POLICE N° 2022-83-AGT PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DES FEUX DE PLEIN AIR ET BARBECUES
ARRETE N° 2022-82-AGT AUTORISANT UN SPECTACLE PYROTECHNIQUE (FEU D’ARTIFICE)
ARRETE N° 2022-81-AGT ANNULANT ET REMPLACANT L’ARRETE N°2022-32-AGT AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N° 2022-80-AGT PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
ARRETE N°2022-79-AGT PORTANT AUTORISATION D’INSTALLATION D’UNE GRUE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX ET DE SURVOL DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE N° 2022-78-AGT PORTANT INTERDICTION DE CIRCULATION
ARRETE N° 2022-77-AGT PORTANT INTERDICTION DE STATIONNER
ARRETE N° 2022-76-AGT PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-75-AGT PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
ARRETE N° 2022-74-AGT PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
ARRETE N° 2022-73-AGT PORTANT INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
ARRETE N° 2022-72-AGT AUTORISANT L’OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
ARRETE N° 2022-71-AGT PORTANT INTERDICTION DE STATIONNER ET DE CIRCULER
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